Les biens et services culturels comprennent, sans s’y limiter, des biens et des services dans les catégories[2] suivantes :
Édition, impression et littérature : livres, journaux, périodiques, autres imprimés, e-livres, e-magazines, etc. ; services d’édition, distribution, diffusion et promotion de livres, journaux, imprimés, publications électroniques, etc.; services des bibliothèques, etc.; redevances, licences et cession de droits.
Musique et arts du spectacle : enregistrements sonores, instruments de musique, composition et édition musicales, etc.; festivals, concerts, théâtre et spectacles, danse, art lyrique, orchestre, chants, autres arts du spectacle (cirque, théâtre de marionnettes[3], pantomime[4], arts de la rue, etc.), etc. ; infrastructures des arts du spectacle (théâtres, salles de concerts, chapiteaux, etc.) ; services de production, diffusion, exploitation et promotion de la musique et des arts du spectacle ; redevances, licences et cession de droits.
Arts visuels : peinture (tableau, dessin, gravure), sculpture, photographie, photogravure, vidéo-art, infographie, arts graphiques, imagerie électronique; services de production, diffusion, promotion et exposition des arts visuels ; redevances, licences et cession de droits.
Artisanat, design et architecture : céramique, textile, broderie, vannerie, verre, joaillerie, cuir, bois, forgerie, métaux, habillement et accessoires, meubles, décoration d’intérieur ; objets de design; services architecturaux, services de production, distribution et promotion de l’artisanat et du design, etc.
OPTION Industries d’art, Artisanat, design et architecture : céramique, textile, broderie, vannerie, verre, joaillerie, cuir, bois, forgerie, métaux, habillement et accessoires, meubles, décoration d’intérieur ; objets de design ; services architecturaux, services de production, distribution et promotion des industries d’art, de l’artisanat et du design, etc.
Audiovisuel et nouveaux médias : films, vidéogrammes, programmes de radio et de télévision, logiciels de divertissement (jeux vidéos, programmes éducatifs, etc.), sites Internet de création, réalité virtuelle, diffusion audiovisuelle à haut débit (vidéostreaming), etc. ; services de radio et télévision, service de radiodiffusion, services de production, distribution, exploitation, diffusion et promotion des films, vidéogrammes et programmes radio et télévision; redevances, licences et cession de droits.
Patrimoine culturel[5] : antiquités, objets de collection, services des musées, services des archives (documents, enregistrement de manifestations du patrimoine culturel immatériel, etc.), services de conservation de sites historiques et de monuments ; services liés à la sauvegarde et à la transmission des rituels, récits, contes, etc.
OPTION 1 Patrimoine culturel: antiquités, objets de collection, langues, les cultures culinaires et vestimentaires, services des musées, services des archives (documents, enregistrement de manifestations du patrimoine culturel immatériel, etc.), services de conservation de sites historiques et de monuments ; services liés à la sauvegarde et à la transmission des rituels, récits, contes, etc.
OPTION 2 Patrimoine culturel : antiquités, objets de collection, services des musées, services des archives (documents, enregistrement de manifestations du patrimoine culturel immatériel, etc.), services de conservation de sites historiques et de monuments ; services liés à la sauvegarde et à la transmission des pratiques, rituels, coutumes, récits, contes, légendes et autres formes orales du folklore et de la création traditionnelle, etc.
Activités culturelles : équipements socioculturels, vie associative et communautaire, services récréatifs et sportifs, jeux, cultures culinaires et vestimentaires, tourisme culturel, etc.
OPTION 1 Activités culturelles : festivals traditionnels, activités socioculturelles, activités bénévoles, et communautaires, services récréatifs et sportifs, jeux, cultures culinaires et vestimentaires, tourisme culturel, etc.
OPTION 2 Activités culturelles : activité artistique d’amateur, services récréatifs et sportifs, clubs, maisons et palais de la culture, équipements socioculturels, clubs et maisons d’art pour les intellectuels, les femmes, les jeunes, les retraités, centres de cultures traditionnelles, ateliers d’artisanat, du folklore et des arts traditionnels, parcs de culture et de récréation.
- UNESCO, Avant-projet de Convention sur la protection de la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques, texte révisé par le comité de rédaction en date du 14-17 décembre 2004, Paris, CLT/CPD/2004/CONF.607/6 (2004), Annexe 1 : Liste non exhaustive des biens et services culturels, p. 111. En ligne : http://www.unesco.org/culture/culturaldiversity/docs_pre_2007/clt_cpd_2004_conf_607_6_fr.pdf↵
- Telles que définies et adaptées à partir des dix catégories du Cadre des statistiques culturelles UNESCO, Institut de statistique de l’UNESCO (ISU) : http://www.uis.unesco.org.↵
- Certains biens et services culturels figurant dans cette liste sont déjà couverts par d’autres instruments normatifs de l’UNESCO. Néanmoins, ces biens et services peuvent être concernés par la présente Convention dans la mesure où des “produits dérivés” tels que films, CD-ROM, livres, catalogues ou autres sont mis en circulation. Parmi ces instruments, on peut citer : l’Accord de Florence de 1950 et son Protocole de Nairobi de 1976, la Convention universelle sur le droit d’auteur de 1952, la Déclaration des principes de la coopération culturelle internationale de 1966, la Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l’importation, l’exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels de 1970, la Convention pour la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel de 1972, la Recommandation relative à la condition de l’artiste de 1980 et la Recommandation sur la sauvegarde de la culture traditionnelle et populaire de 1989, ainsi que d’autres Conventions récemment adoptées telles que la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique de 2001, et la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel de 2003.↵
- Ibid.↵
- Ibid.↵
