Épilogue

Véronique Guèvremont et Diane Saint-Pierre

En 2015, au moment de célébrer le 10e anniversaire de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, nous avions fait le choix de structurer nos échanges autour de trois grands thèmes : la relation entre la Convention et les accords de commerce ; le renouvellement des politiques culturelles ; la culture comme levier de développement durable et de renforcement de la cohésion au sein des sociétés. En guise de conclusion à cet ouvrage qui présente, quelques années plus tard, les contributions de plusieurs conférenciers et panélistes ayant pris part à notre événement de 2015, nous pouvons nous demander si ces trois thèmes sont toujours aussi porteurs, à la veille du 15e anniversaire de la Convention.

La relation entre la Convention et les accords de commerce demeure une question de la plus haute importance pour l’atteinte des objectifs de protection et de promotion de la diversité des expressions culturelles. La multiplication des accords de libre-échange visant à libéraliser le commerce électronique accentue la pression qui s’exerce sur les États pour renoncer à leur pouvoir d’intervention dans le secteur de la culture, y compris dans l’environnement numérique. La renégociation de l’Accord de libre-échange nord-américain de 1992, qui s’est conclue en 2018 par un nouvel Accord Canada – États-Unis – Mexique, a relancé le débat sur la clause d’exemption culturelle à l’ère numérique. Par ailleurs, la reprise des négociations sur le commerce électronique au sein de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) rappelle à quel point les acquis sont fragiles puisque les Parties à la Convention de 2005 devront encore une fois défendre avec vigueur la double nature des biens et des services culturels pour que les règles actuellement en négociation ne menacent pas le droit des États de protéger la diversité des expressions culturelles dans l’environnement numérique. Le constat formulé dans le Préambule de la Convention de 2005 demeure donc d’actualité : « […] les processus de mondialisation, facilités par l’évolution rapide des technologies de l’information et de la communication, s’ils créent les conditions inédites d’une interaction renforcée entre les cultures, représentent aussi un défi pour la diversité culturelle, notamment au regard des risques de déséquilibres entre pays riches et pays pauvres[1] » (UNESCO, 2005 : 9). Et l’un des défis centraux qui se posent aujourd’hui aux États est qu’ils doivent moduler leurs engagements en matière de commerce électronique afin de protéger leur droit d’adopter des politiques culturelles visant spécifiquement l’environnement numérique, et ce, en vue de soutenir leurs propres industries culturelles et créatives, de même que leurs artistes et professionnels de la culture. Encore de nos jours, ce soutien s’avère très souvent essentiel à la survie du milieu culturel.

Ce premier thème nous ouvre naturellement la voie vers le deuxième, soit le renouvellement des politiques culturelles des États. Si les États ont toujours eu à relever le défi de l’adaptation et de la modernisation de leurs modes d’intervention en culture, afin de garantir leur pertinence et leur efficacité face à une société en perpétuel mouvement, les bouleversements engendrés par le recours croissant aux technologies numériques dans le champ des industries culturelles et créatives paraissent sans précédent. À nouveau, il faut souligner tout le potentiel engendré par cette révolution, mais aussi les risques qu’elle comporte.

D’une part, le numérique est à juste titre reconnu comme un formidable outil pour stimuler la création, la production, la diffusion et l’accès à une diversité et à une quantité exponentielle d’expressions culturelles. Nous pouvons y voir une impulsion extraordinaire pour permettre aux cultures d’interagir et de dialoguer, favorisant aussi le respect et la compréhension mutuelle. Mais d’autre part, cette pensée utopique contraste avec la réalité d’Internet qui, pour l’heure, offre un terreau particulièrement fertile à l’essor et au renforcement de positions dominantes et de modèles d’affaire à tendance uniformisatrice.

Ainsi, non seulement le renouvellement des politiques culturelles demeure un thème d’actualité, il devient surtout une urgence. Les États sont contraints de réinventer leurs modes d’intervention en culture dans un univers qui ne ressemble en rien à celui qui prévalait jusqu’à récemment. Les enjeux demeurent toutefois les mêmes : soutenir la création et la production de contenus culturels originaux ; mettre en place les conditions permettant aux citoyens d’avoir facilement accès à leur propre culture et de participer activement à son enrichissement ; assurer une équité entre tous les acteurs du secteur culturel. C’est dans ce contexte que des Directives opérationnelles visant à mettre en œuvre la Convention dans l’environnement numérique ont été adoptées en 2017[2]. Et c’est dans cette perspective que de nombreux États révisent en ce moment leurs lois et politiques dans les secteurs de l’audiovisuel, de la musique, du livre et du droit d’auteur notamment.[3]. D’ailleurs, assurer la découvrabilité des contenus culturels, incluant des contenus francophones, est devenu une priorité pour les milieux culturels et les décideurs de nombreux États. Réformer les modes de financement de la culture est tout aussi primordial, et ce, afin que les géants du Web qui engrangent des profits en diffusant des contenus culturels, de même que les fournisseurs d’accès Internet qui rendent ces contenus accessibles, soient justement mis à contribution. Ces réformes ne dispensent cependant pas les États d’autres révisions tout aussi cruciales, dans les domaines de la fiscalité et de la concurrence par exemple, toujours au nom de l’équité et de la prise en compte de la spécificité – et de la vulnérabilité – du secteur culturel. Ce sont là d’ailleurs des initiatives primordiales pour assurer le développement durable de nos sociétés.

Le troisième thème abordé dans le cadre de notre événement de 2015 se consacre à la contribution de la culture pour assurer le développement durable et renforcer la cohésion sociale. L’article 13 de la Convention de 2005 exige d’ailleurs des Parties qu’elles « intègre[nt] la culture dans leurs politiques de développement, à tous les niveaux », ce qui a mené à des avancées significatives en la matière aux niveaux national et local. Cependant, beaucoup de travail reste à accomplir, y compris au sein de la communauté internationale.

En témoigne notamment le Programme de développement durable à l’horizon 2030 – adopté en 2015 par l’Assemblée générale des Nations Unies – qui a laissé les promoteurs de la dimension culturelle du développement durable sur leur appétit puisqu’aucun des 17 Objectifs de développement durable (ODD) qui en découlent n’est entièrement consacré à la culture. L’UNESCO considère cependant cet Agenda 2030 comme une avancée significative, alléguant qu’il se réfère tout de même à la culture dans le cadre de certains objectifs de développement durable. Les objectifs relatifs à l’éducation, la sécurité alimentaire, l’environnement, la croissance économique, la consommation durable, les modes de production, les sociétés pacifiques et inclusives ainsi que les villes durables sont ici visés. L’UNESCO entend donc jouer un rôle clé dans l’atteinte des ODD fixés par cet Agenda, en s’appuyant tout particulièrement sur sept Conventions relatives à la culture, lesquelles visent à « enrichir certains aspects de la culture et de la créativité, du patrimoine matériel et immatériel, de la diversité des expressions culturelles et des industries créatives à la lutte contre le trafic illicite des biens culturels[4]». C’est ce que reflète d’ailleurs son programme 2018-2019 où il est affirmé que la Stratégie à moyen terme de l’Organisation consiste à accompagner ses Membres dans leurs efforts en vue de l’application des conventions relatives à la culture comme cadre de mise en œuvre du Programme de développement durable à l’horizon 2030. Il est souhaitable que de tels efforts mènent à une plus vaste reconnaissance de la culture comme l’une des dimensions fondamentales du développement durable et il faudra continuer à suivre les évolutions en la matière.


Nos trois thèmes demeurent donc d’une grande pertinence pour l’atteinte des objectifs de la Convention de 2005, même si les dernières années ont néanmoins permis à d’autres sujets de s’imposer comme des enjeux importants pour la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles à l’échelle nationale et internationale. À ce propos, et pour conclure cet ouvrage, nous identifions quatre autres thèmes qui nous paraissent mériter une attention particulière.

Le premier nous ramène à l’un des principaux objectifs de la Convention de 2005 qui vise le renforcement de la solidarité et de la coopération internationale, notamment en vue de rééquilibrer les échanges culturels entre les États, au bénéfice des expressions culturelles des pays en développement. L’article 16 consacré au traitement préférentiel[5] contient l’un des engagements les plus contraignants de la Convention et sa mise en œuvre conditionne le rééquilibrage des échanges culturels. Or, les pays développés démontrent généralement peu d’empressement pour accorder les préférences (avantages, bénéfices, faveurs) auxquelles les pays en développement sont en droit d’espérer au titre de la Convention de 2005. Même l’Union européenne, qui a adopté les politiques les plus novatrices en la matière, soit des protocoles de coopération culturelle qui ont été annexés à certains accords de commerce négociés au cours de la dernière décennie, tarde à déployer les efforts nécessaires à une mise en œuvre effective de ceux-ci[6]. Et surtout, plus généralement, les rapports quadriennaux des parties à la Convention de 2005 attestent du nombre encore très restreint de mesures qui respectent réellement les conditions de l’article 16, à savoir des mesures qui facilitent réellement la circulation des biens et des services culturels, des artistes et des professionnels de la culture des pays en développement, sans exigence de réciprocité. Sur ce point, de réelles améliorations sont toujours attendues pour que les bénéfices escomptés au titre de la Convention de 2005 puissent réellement être obtenus.

Le deuxième thème incite à nous intéresser à une autre forme de déséquilibre qui se manifeste cette fois non seulement au niveau international, mais d’abord et avant tout sur le territoire des États. Il s’agit de la place qu’occupent les expressions culturelles des minorités dans le paysage culturel national. Dans la poursuite des objectifs qu’ils se sont fixés au titre de la Convention de 2005, les États doivent accorder une attention particulière aux divers groupes sociaux, y compris les personnes appartenant aux minorités et les peuples autochtones. Il est également souhaitable que les expressions culturelles des personnes issues de l’immigration soient protégées et promues. Par l’adoption de mesures appropriées et concrètes, les Parties à la Convention de 2005 doivent encourager toutes ces personnes « à créer, produire, diffuser et distribuer leurs propres expressions culturelles et à y avoir accès » (article 7.1 a). Les conditions permettant à ces personnes de prendre part à la vie culturelle de leur société d’accueil, en ayant accès à une diversité d’expressions culturelles, devraient aussi être mises en place. Alors que la Convention de 2005 constitue un puissant outil de dialogue interculturel, il n’est pas certain que les Parties envisagent cet instrument juridique sous cet angle. En outre, nous disposons encore de trop peu d’information sur la manière dont l’article 8 de la Convention consacré à la protection des expressions culturelles menacées est réellement mis en œuvre. Une veille à cet égard paraît devoir s’imposer afin que des expressions culturelles menacées de disparition puissent bénéficier de mesures nécessaires à leur sauvegarde.

Le troisième thème est intimement lié à l’essor des technologies numériques dans le champ des industries culturelles et créatives, et il nous incite à aller encore un peu plus loin dans nos réflexions sur les avancées et les risques que ces technologies génèrent pour le bien-être des individus et des sociétés. Nous devons en effet accorder dès à présent la plus grande attention à l’impact de l’intelligence artificielle (IA) sur la diversité des expressions culturelles. D’une part, il faut que les Parties à la Convention de 2005 prennent pleinement en compte ces avancées et défis dans le choix qu’elles feront de mesures visant à soutenir la création, la production, la diffusion et l’accès à des contenus riches et variés. Parce que l’IA ouvre des avenues nouvelles pour les créateurs et les producteurs, les Parties seront certainement encouragées à moderniser leurs programmes de formation afin que la relève puisse recourir à cet outil extraordinaire. Mais les Parties devront aussi se doter de règles visant à limiter les impacts potentiellement négatifs du recours à l’IA dans le domaine de la culture. L’usage de l’IA pour réaliser un profilage des goûts et habitudes des utilisateurs de plateformes en vue de recommander, ou même de créer, des contenus culturels similaires est une pratique potentiellement dommageable pour la diversité des expressions culturelles. Il y a donc lieu de s’interroger sur des règles qui pourraient être élaborées pour éviter cette homogénéisation de l’offre culturelle. D’autre part, il faut aussi exporter ce type de réflexion à l’extérieur de la sphère proprement culturelle pour que les objectifs de protection et de promotion de la diversité des expressions culturelles soient pleinement pris en compte dans les initiatives visant à encadrer le recours à l’IA. À cet égard, la récente décision de la Conférence générale de l’UNESCO visant à lancer la négociation d’un instrument juridique sur l’éthique de l’IA méritera la plus grande attention, au même titre que les actions qui pourraient être menées au sein d’autres forums, comme l’OCDE et le Conseil de l’Europe notamment.

Enfin, le quatrième thème nous incite à reconnaître le lien entre les enjeux de protection et de promotion de la diversité des expressions culturelles à l’ère numérique et ce qui constitue sans doute le plus grand défi auquel l’humanité est confrontée, soit les changements climatiques. L’empreinte écologique des industries culturelles n’est pas une préoccupation entièrement nouvelle, mais le virage numérique opérée par celles-ci de même que les nouveaux usages qui se sont développés de la part des publics suscitent des préoccupations d’un nouvel ordre. Pour se convaincre de l’impact environnemental de la diffusion en continu (streaming) par exemple, un cas suffit : « Netflix, plus gros consommateur mondial de bande passante, [est] alimenté à 83% par de l’énergie non-renouvelable selon Greenpeace[7] ». À cette utilisation de la bande passante s’ajoutent la cueillette et le stockage des données qu’effectue l’ensemble des plateformes de contenus culturels, des pratiques énergivores et fortement génératrices de GES. Sans oublier la contribution des appareils électroniques – écrans, tablettes, téléphones, liseuses – dont la durée de vie est particulièrement courte et qui génèrent de plus en plus de déchets toxiques et de GES. La prise en compte de cette réalité devra être au cœur des stratégies visant à relier la culture au développement durable des sociétés. Ainsi, non seulement les industries culturelles et créatives devront être considérées dans le déploiement de plans visant à contrôler les émissions de GES, mais les politiques culturelles des États devront aussi intégrer cette nouvelle réalité, par exemple en créant les incitatifs nécessaires pour que les industries culturelles et créatives réduisent leur propre empreinte écologique.


À la veille de célébrer le 15e anniversaire de son adoption, nous pouvons donc saluer la flexibilité de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles de 2005 qui permet aux États d’adapter la mise en œuvre de leurs engagements aux enjeux véhiculés par l’essor du numérique dans le champ de la culture. Il faut en outre constater à quel point cette Convention s’impose progressivement comme une référence pour guider les États dans la modernisation de leurs modes d’intervention en culture et le déploiement de nouvelles initiatives en matière de coopération pour le développement. Il est enfin possible de constater que cette Convention a des répercussions positives dans les forums autres que culturels, et en particulier dans les enceintes commerciales. Les États semblent en effet de plus en plus enclins à incorporer les clauses nécessaires à la reconnaissance de la nature spécifique des biens et des services culturels. Par ailleurs, ils veillent davantage à la préservation de leur pouvoir d’intervention pour soutenir la création, la protection, la diffusion et l’accès à une diversité d’expressions culturelles. Ces constats permettent ainsi de réaffirmer la pertinence de la Convention de 2005 pour contrer les menaces qui continuent de peser sur la diversité des expressions culturelles. Et surtout, ils permettent de croire en son potentiel pour accompagner les Parties dans la formulation de réponses adaptées aux nouveaux défis auxquels nos sociétés doivent aujourd’hui répondre.


  1. Consultez le lien URL suivant : https://unesdoc.unesco.org/ark:/48223/pf0000142919_fre.
  2. Ces directives ont été approuvées par la Conférence des Parties à la Convention de 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles lors de sa sixième session, Paris, 12-15 juin 2017.
  3. Voir sur ce point : Diane Saint-Pierre, Véronique Guèvremont, Colette Brin, Le rôle de l’État et des médias dans la promotion de la diversité des expressions culturelles à l’ère du numérique : un état des connaissances et des avancées, Rapport financé par le ministère de la Culture et des Communications du Québec et le Fonds de recherche du Québec – Société et Culture dans le cadre d’une Action Concertée sur le thème « Culture et Numérique », 2019, 286 pages plus diverses annexes, en ligne : https://www.unescodec.chaire.ulaval.ca/sites/unescodec.chaire.ulaval.ca/files/rapport_final_-_partie_1_texte_-_01-04-version_finale_0.pdf.
  4. Relativement à ces sept Conventions ― 2005 Protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles; 2003 Sauvegarde du patrimoine culturel immatériel; 2001 Protection du patrimoine culturel subaquatique; 1972 Protection du patrimoine mondial culturel et naturel; 1970 Lutte contre le trafic illicite des biens culturels; 1954 Protection des biens culturels en cas de conflit armé; 1952, 1971 Protection des droits d’auteur et droits voisins ― consulter le lien URL suivant : http://www.unesco.org/new/fr/culture/themes/culture-and-development/the-future-we-want-the-role-of-culture/the-unesco-cultural-conventions/.
  5. La recommandation 1 du Rapports des experts sur le traitement préférentiel (article 16 de la Convention (UNESCO, 2008) propose une définition du traitement préférentiel : « La définition du traitement préférentiel devrait s’appuyer sur une approche sémantique, et non pas nécessairement sur des définitions issues d’autres sphères, en particulier celle du commerce. Du point de vue du développement culturel, le traitement préférentiel renvoie à tout objectif, toute mesure, et tout mécanisme explicites de politique culturelle exprimés par un pays développé et visant à renforcer les compétences dans le secteur culturel des pays en développement et l’accès des biens de ces derniers, de leurs services, de leurs artistes et de leurs professionnels de la culture à la sphère culturelle (marché ou activités) dudit pays développé. » UNESCO, Comité intergouvernemental pour la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (2008). Rapports des experts sur le traitement préférentiel (article 16 de la Convention). Deuxième session ordinaire Paris, Siège de l’UNESCO 8 – 12 décembre 2008. [En ligne : https://unesdoc.unesco.org/ark:/48223/pf0000177924.
  6. Voir notamment : Mira Burri, Keith Nurse, « Culture in the CARIFOUM-European Union Economic Partnership Agreement. Rebalancing trade flows between Europe and the Caribbean? », Policy & Research, UNESCO, Paris, 2019, 110 pages.
  7. William Audureau, Corentin Lamy, « Crise écologie : l’impact environnemental du jeu vidéo, un sujet d’inquiétude grandissant », Le Monde, 29 septembre 2019, en ligne : https://www.lemonde.fr/pixels/article/2019/09/29/crise-ecologique-l-impact-environnemental-du-jeu-video-un-sujet-d-inquietude-grandissant_6013480_4408996.html.


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