Stagiaire-étudiant

Depuis trois décennies, des formes de mise au travail des jeunes se développent aux marges de l’emploi salarié, dans un contexte de chômage qui touche fortement les nouveaux entrants sur le marché du travail. La poursuite des études a été un des moyens pour les étudiants, en France comme dans de nombreux pays européens, d’éviter le chômage en enchaînant les stages. Au fil de ces décennies, un glissement de signification s’est opéré : d’outil de formation, le stage est devenu une première expérience de travail et un préalable à toute embauche. Juridiquement, il n’a pas de statut propre : inexistant au regard du droit du travail, l’étudiant en stage ne bénéficie dans la plupart des cas, d’aucune gratification : lorsque celle-ci lui est allouée, son montant est indépendant de la nature du travail fourni, du nombre d’heures de travail effectuées, ou de la durée du stage. À l’exemple d’un ensemble d’associations de défense des stagiaires qui se créent en Europe, le collectif Génération Précaire se constitue en 2005. Sous la pression de la contestation, le législateur va intervenir sur la question avec cinq lois en moins de huit ans (2006-2014). Il est répondu point par point aux revendications de Génération Précaire en proposant un statut du stagiaire, et il est fixé un cadre à la pratique des stages. La loi est précise et explicite sur le premier point, plus générale sur le second. Ce choix tire le stage davantage vers le modèle de référence en vigueur dans les écoles d’ingénieurs, le stage intégré adopté dans les années 1960, que vers l’apprentissage dont il s’écarte délibérément. Il est ainsi créé autour des stages une zone grise par abandon ou éloignement des anciens mécanismes institutionnels égalisateurs (Kesselman, 2016) que comporte la loi sur l’apprentissage. Le cadre fixé à la pratique des stages est trop général pour lever les nombreuses ambiguïtés que celle-ci comporte, comme les incertitudes et les inégalités profondes qu’elle génère, compte tenu de la diversité des établissements d’enseignement supérieur.

Un phénomène de massification des stages

Ne relevant d’aucune procédure d’enregistrement à la différence des contrats d’apprentissage, les stages échappaient il y a une dizaine d’années à toute statistique. Il manque encore beaucoup d’informations et de données réellement fiables sur les stages étudiants en 2007 : « l’offre (de stage) est dispersée, les stages effectués peu ou mal comptabilisés, les analyses sur leur déroulement, leur durée, le montant des gratifications quasi inexistantes… » (Pécresse, 2007). Les conventions de stage donnent lieu encore aujourd’hui à des chiffrages imprécis, car certains responsables d’établissements ou services de stages considèrent ces informations comme des données sensibles, voire confidentielles (Glaymann, 2015). En l’absence d’instruments de décompte spécifique, il est très difficile de dénombrer exactement les stages réalisés chaque année et le nombre de stagiaires concernés, aussi les chiffres avancés par le ministère de l’Enseignement supérieur, le Céreq, l’Insee ou le Cese peuvent-ils différer. Le rapport Prévost fait état en 2006, de 600 000 stagiaires, en 2012, de 1,6 millions.

L’augmentation du nombre de stages en l’espace d’une trentaine d’années ne s’explique pas seulement par l’augmentation du nombre des étudiants, « elle résulte aussi du chômage des jeunes diplômés prêts à accepter des stages, faute de mieux » (Prévost, 2012). Le phénomène de massification s’explique également par un nombre croissant de formations inscrivant un stage dans leurs cursus. Le choix de développer les stages apparaît davantage comme « un fait social » que comme le résultat d’un choix raisonné (Glaymann, 2015). Il est supposé répondre à un problème majeur de l’insertion professionnelle des jeunes, son efficacité étant considérée comme « évidente » et « spontanée », en prenant pour modèle les stages mis en place dans les écoles d’ingénieurs. Il s’agit d’un phénomène auto-entretenu, alimenté par des motivations largement implicites des différents acteurs (Barbusse, Glaymann, 2010), et par la concurrence entre établissements d’enseignement supérieur (Glayman, 2015). L’obligation de faire un stage s’explique par un souci de professionnalisation des cursus de formation proposées par les établissements de l’enseignement supérieur, mais vise aussi à renforcer l’attractivité de la formation en développant un réseau avec des partenaires extérieurs, notamment avec des entreprises. De leur côté, les organismes d’accueil, qu’il s’agisse d’entreprises, d’administrations ou d’associations ont vu dans les stages la possibilité d’identifier à moindre frais des étudiants susceptibles d’être recrutés par la suite et un moyen de renforcer leurs équipes, notamment durant la période d’été, en faisant appel à une main d’œuvre quasiment gratuite (→ Travail gratuit). Les stages constituent aussi pour ces différentes structures un moyen de se faire connaître d’un public étudiant, en améliorant leur image et leur réputation. Pour le stagiaire enfin, c’est un moyen de valoriser un cursus de formation jugé souvent trop théorique par les recruteurs, mais aussi de bénéficier d’une approche moins académique des problèmes. Enfin, le stage est jugé comme une étape indispensable pour s’insérer sur le marché du travail, « une nouvelle norme dans un parcours de formation » (Glayman, 2015) et comme l’occasion de se constituer un réseau personnel.

Bien que la pratique des stages dans l’enseignement supérieur soit déjà ancienne, les travaux portant sur leurs usages ou leurs effets sont relativement peu nombreux. Outre les études statistiques réalisées par l’Insee sur l’accès des jeunes à l’emploi, l’emploi des jeunes ou les politiques en faveur des jeunes ont fait l’objet de nombreux rapports parlementaires ou de travaux du Conseil Économique et Social, à partir des années 1980-1990. Il faut attendre le milieu des années 2000, pour qu’une attention particulière soit portée aux étudiants ou aux diplômés de l’enseignement supérieur, avec le rapport Walter (2005), le rapport d’information Emorine (2006) sur les entreprises et les jeunes diplômés ou encore le rapport Prévost (2012), particulièrement critique sur les stages comme voie d’insertion professionnelle. Les travaux du Céreq sur l’insertion des jeunes diplômés sont les premiers à attirer l’attention sur une catégorie de jeunes largement ignorés, les jeunes diplômés. Les investigations du Céreq sur l’entrée dans la vie active de l’ensemble d’une génération à l’issue de leur formation initiale ont conduit des chercheurs à porter une attention particulière à ce mode d’insertion sur le marché du travail qu’est le stage, et à la mission d’insertion des universités (Giret, Issehnane, 2012 ; Glaymann, 2015). Des chercheurs de l’Université Paris-Est vont engager de leur côté, une recherche sur la massification des stages dans l’enseignement supérieur (Largotec, Laboratoire de recherche sur la gouvernance, territoires et communication) en 2006 et se poursuivre dans le cadre du Restag (Réseau d’études sur les stages et leur gouvernance) en 2010, avec une série d’interrogations sur les conditions de réalisation des stages et leurs effets. Leurs résultats vont faire l’objet de colloques, d’une enquête sur le tutorat en entreprise.

L’émergence d’un statut de stagiaire

Le collectif Génération Précaire a fait sortir de l’ombre une figure de stagiaire dans laquelle nombre d’étudiants se sont reconnus. En dénonçant l’enchaînement des stages que doivent accepter des jeunes diplômés à la recherche d’un premier emploi, le mouvement revendiquait simplement la possibilité de vivre et de travailler normalement, sans précarité. « Dans un contexte de chômage massif des jeunes, les stages ne constituent plus un tremplin pour l’emploi, mais tendent à enfermer les jeunes actifs dans la précarité » (Génération précaire, 2006 : 3). Le collectif se limite sciemment à la question du statut du stagiaire, qui plus est aux stagiaires étudiants du supérieur ou bénéficiant d’une convention délivrée par un organisme habilité. Il se positionne comme un expert incontournable de la question des stages, et se révèle capable sur cette base de rassembler des jeunes aux opinions et origines sociales différentes, sur la base du plus petit dénominateur commun (Chiarelli, 2006). C’est par des actions ciblées, mobilisant un petit nombre de militants mais fortement médiatisées, que Génération Précaire va se faire connaître. Reconnaissables au masque blanc que les membres du collectif portent lors de ces actions, ils incarnent les figures de stagiaires qui se succèdent dans des emplois destinés à des salariés en CDI.

Ne pouvant ignorer les échos que ce collectif rencontre dans l’opinion publique, la loi sur l’égalité des chances (2006) jette les bases d’une réglementation en apportant des clarifications sur deux points fondamentaux. Et d’abord la catégorie de stagiaires auxquels s’applique la loi : les étudiants qui effectuent un stage dans une entreprise, intégré à un cursus pédagogique, en excluant de son champ d’application les scolaires et les salariés de la formation professionnelle continue. Puis la nature de la relation entre l’étudiant et l’entreprise d’accueil : celle-ci passe par la signature d’une convention tripartite entre l’étudiant, l’entreprise d’accueil et l’établissement d’enseignement avec intégration du stage à un cursus pédagogique. La convention type élaborée par l’établissement de formation comporte impérativement onze clauses, et définit au préalable les activités confiées au stagiaire dont la nature dépend des objectifs de la formation, les dates de début et fin de stage, la durée maximale de présence du stagiaire, les modalités d’encadrement du stagiaire, tant du côté de l’entreprise que de l’établissement d’enseignement, le montant de la gratification versée et des avantages prévus, les modalités de suspension, résiliation, et validation du stage.

Impossible sur ces bases d’assimiler le stage à une relation d’emploi, aucun lien direct n’étant établi entre l’étudiant et l’entreprise : désormais inscrit dans le Code de l’éducation, le stage ne relève pas du code du travail (→ Frontière et statuts de l’emploi). Ou encore de considérer les activités confiées au stagiaire comme du travail salarié. En écartant l’idée d’un quelconque rapprochement entre la convention de stage et le contrat de travail, le législateur renvoie le stagiaire à son statut d’étudiant : en participant à la formation du stagiaire, un stage constitue une période de probation dans la structure d’accueil. De ce fait, la convention peut à tout moment être rompue de façon unilatérale par l’organisme d’accueil, sans avoir à en justifier les raisons, ni à respecter un formalisme quelconque. Le stagiaire ne peut qu’en tenir informé l’établissement d’enseignement, sans recours possible.

Le législateur exclut aussi implicitement toute idée de rapprocher le stage de l’apprentissage. Le contrat d’apprentissage est un contrat de travail spécifique encadré par des dispositions inscrites dans le code du travail. L’apprenti est considéré comme salarié et à ce titre, il bénéficie d’avantages réservés au personnel salarié. Les finalités du stage et du contrat d’apprentissage sont d’ailleurs clairement différentes. L’objet de l’apprentissage est d’offrir à des jeunes la possibilité d’un « itinéraire pour acquérir des connaissances, maîtriser un métier, comprendre l’entreprise » afin d’acquérir une qualification professionnelle sanctionnée par un diplôme, pour intégrer une entreprise. Sa durée est longue, de un à trois ans. L’objet du stage pour un étudiant du supérieur est quant à lui limité : il consiste en « périodes temporaires de mise en situation en milieu professionnel ». Celles-ci doivent lui permettre d’acquérir des compétences professionnelles et lui donner les moyens de les mettre en œuvre, pour valider un diplôme et favoriser son insertion professionnelle. La durée ne peut excéder six mois. Rien ne justifie que le stage se poursuive au-delà, les stages ne devant pas freiner le développement des contrats en alternance dont la pédagogie s’inscrit dans un temps long (G. Fioraso, débat de la loi 2014).

Sur ces bases émerge une figure de stagiaire dont le statut est précisé dans cette loi. Le stagiaire est désormais inscrit au registre du personnel, consultable par l’inspection du travail à tout moment. Sans se fondre dans les effectifs de l’établissement, sa présence dans l’entreprise est attestée par son inscription dans une partie spécifique de ce registre. S’il existe une différence avec le salaire de l’apprenti dont le montant varie en fonction de l’âge du bénéficiaire et de sa progression dans le cycle de formation, l’obligation faite à l’organisme d’accueil de verser au stagiaire une gratification minimale pour les stages dépassant deux mois constitue une avancée : elle est le signe manifeste de son existence mais aussi la reconnaissance de sa contribution dans l’entreprise. La même loi prévoit la possibilité pour les stagiaires, de bénéficier des mêmes horaires et de repos que les salariés ainsi que d’avantages sociaux (tickets restaurants).

Les stages vont bénéficier d’une reconnaissance institutionnelle pleine et entière dans la loi relative aux libertés et responsabilités des universités, dite loi LRU (2007) qui confère aux établissements d’enseignement supérieur une mission nouvelle d’orientation et d’insertion professionnelle. Il est créé à cet effet dans chaque université des Bureaux d’Aide à l’Insertion Professionnelle (BAIP) pour accompagner les étudiants dans leur recherche de stage et d’emploi, avec obligation d’établir un rapport sur les stages et l’insertion des étudiants sur le marché du travail.

Un encadrement a minima de la pratique des stages

La loi de 2014 fixe aussi un cadre général à la pratique des stages. Elle prévoit que l’objet d’une convention de stage ne peut être « d’exécuter une tâche régulière correspondant à un poste de travail permanent », ou encore que la durée ne peut excéder six mois par année d’enseignement, dans le même organisme. Elle instaure en outre, un délai de carence entre deux stages sur le même poste. Dans la même logique, le nombre de stagiaires est limité à 15 % des effectifs dans les entreprises de plus de vingt salariés. Mais ces règles sont insuffisantes pour mettre fin à l’existence de dérives multiples que relève le rapport Prévost (Prévost, 2012), faute de contrôles et de véritables sanctions. Le législateur a prévu un renforcement des prérogatives de l’inspection du travail et la mise en place d’une procédure accélérée de saisie des prudhommes pour requalification de la convention de stage en contrat de travail (2014). Encore faut-il mettre fin aux conventions de complaisance délivrés par certains organismes de formation ou universités (Prévost, 2012), via internet avec la vente de convention assorties de pseudo formation. En l’absence d’instances spécifiques de contrôle, plus adaptées et de sanctions plus importantes (Glaymann, 2015), ces dispositions limitent difficilement une utilisation abusive des stages.

Au-delà de la mise en œuvre de la nouvelle réglementation, une autre question se pose au regard des modalités d’encadrement pédagogique et pratique de l’apprentissage fixées très précisément par la loi : le contrat d’apprentissage est fondé sur l’instauration d’une relation étroite entre l’organisme de formation et l’entreprise d’accueil, par l’intermédiaire du maître d’apprentissage. Celui-ci a nécessairement deux voire trois ans d’expérience professionnelle, et une qualification correspondant au titre préparé. Il bénéficie de temps pour exercer un rôle qui est d’assurer la liaison avec l’établissement de formation et un suivi du jeune en apprentissage, en procédant à trois évaluations successives (en début, en cours et en fin de contrat). Le rôle du salarié désigné comme tuteur pédagogique est tout aussi explicitement défini. Rien de tel pour le stagiaire. C’est à lui de trouver une entreprise où effectuer un stage, faute de relation entre l’établissement d’enseignement et des entreprises d’accueil. La seule obligation imposée par le législateur est la désignation d’un tuteur au sein de l’entreprise d’accueil, et d’un enseignant-référent au sein de l’établissement d’enseignement. Évoquées de façon particulièrement évasive par la loi de 2014, les tâches du tuteur de stage « pourront » être établies sur la base d’un accord d’entreprise. De son côté, l’enseignant référent devra suivre « à plusieurs reprises » l’étudiant et « pourra » proposer une redéfinition des missions du stagiaire en lien avec l’entreprise, « le cas échéant ».

Le stage dans les écoles d’ingénieurs reposait sur une imbrication très étroite des temps d’études et d’expérience en entreprise, avec des périodes d’immersion industrielle et un travail important de préparation et de valorisation a posteriori de l’expérience. La question est de savoir si ce modèle est transposable dans les établissements du supérieur, notamment dans les universités. Car il ne suffit pas de définir les modalités d’encadrement du stage, encore faut-il s’accorder sur les objectifs et le contenu, pour avoir à proposer de « bons stages » (Giret, Issehnane, 2012 ; de Briant, Glaymann, 2013). Le travail confié au stagiaire et les missions qui lui sont assignées constituent un enjeu essentiel de la qualité du stage (Glaymann, 2015). Tout va dépendre de la capacité de l’établissement d’enseignement à s’accorder avec l’organisme d’accueil sur la finalité du stage, alors que celui-ci participe à la fois de la formation et de la production/probation du stagiaire. Or ces structures ont des vocations foncièrement différentes. Leurs objectifs ne sont pas les mêmes, et leurs projets, difficilement compatibles en raison de la nature des contraintes qui pèsent sur elles, notamment en termes de temps. Or l’articulation entre le contenu de la formation et les missions assignées à un stagiaire dépendent de la relation qui a pu s’établir entre les référents au sein du corps enseignant et l’entreprise d’accueil (de Briant, Galymann, 2013). Cette relation s’est construite dans les écoles d’ingénieurs autour de l’apprentissage de métiers aux contours bien définis ; rien de tel n’existe dans l’enseignement universitaire. La mise en place de telles relations se révèle d’autant plus problématique que les entreprises font face une demande croissante de stages.

Le législateur intervient sur la pratique des stages de façon insuffisante (Prévost, 2012 ; Glaymann, 2015). Faute de règles plus précises et plus contraignantes, leur contenu, les conditions de leur réalisation et les modalités de leur suivi peuvent varier fortement, non seulement entre les établissements d’enseignement, mais au sein même de ceux-ci, entre les cursus de formation proposés.

Conclusion

Un certain nombre de droits sont désormais attachés au statut de stagiaires, mais les mécanismes institutionnels égalisateurs, fortement présents dans le dispositif sur l’apprentissage, sont insuffisants pour les stages : le cadre législatif et réglementaire tel qu’il a été construit ne garantit pas nécessairement la qualité. Le choix du législateur de ne pas encadrer la pratique de stages par des dispositions plus précises et plus contraignantes fait qu’il est impossible d’assurer à chaque étudiant, un stage de qualité. Il est logique, dans le cadre de l’autonomie des universités, qu’il soit reconnu aux établissements d’enseignement supérieur le soin d’assurer l’encadrement des stages. Mais les politiques et les moyens de ces établissements étant très différents, les étudiants se trouvent face à de profondes inégalités quant à la possibilité de faire un bon stage : tout dépend de la capacité des établissements et responsables de formation de constituer un réseau susceptible d’accueillir les étudiants, de définir d’un commun accord avec l’entreprise ou le service d’accueil l’objet du stage, d’en organiser le suivi, et d’engager avec le stagiaire une réflexion sur son expérience de travail, à l’issue du stage. Le risque de voir se développer de telles inégalités est d’autant plus grand que le nombre d’étudiants dans le supérieur est croissant, le personnel enseignant insuffisant et que les entreprises ne parviennent plus de leur côté à répondre à de trop nombreuses demandes.

 

Françoise Lozier

Bibliographie

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De Briant, V. & D. Glaymann (dir.) (2013) Le stage, formation ou exploitation ?, Rennes: Presses universitaires de Rennes.

Chiarelli, P.-A. (2006) Génération précaire ou comment et pourquoi un mouvement de contestation se crée et se pérennise ? Cahier de recherche, HEC, Observatoire du management alternatif.

Génération précaire (2006) Propositions pour la réforme du statut des stagiaires, archives du site www.generation-precaire.org.

Giret, J.-F. & S. Issehnane (2012) ‘L’effet de la qualité des stages sur l’insertion professionnelle des diplômés de l’enseignement supérieur’, Formation Emploi, 117: 29-47.

Glaymann, D. (2015) ‘Quels sont les effets de l’inflation des stages dans l’enseignement supérieur ?’, Formation Emploi, 129: 5-22.

Glaymann, D. (2015) ‘Quelles relations entre stages et professionnalisation des formations universitaires ?’, Céreq, Relief, 50.

Kesselman, D. (2016) ‘Comparer les transformations d’un monde du travail en crise, du Nord au Sud : les zones grises’, Journées Internationales de Sociologie du Travail, Athènes.

Laurent, V. (2016) ‘Le Gouvernement se compromet en organisant la précarité sociale’, Le Monde, 9 mars.

Pécresse, V. (2007) ‘Intervention de Valérie Pécresse lors de la mise en place du comité de suivi des stages et de la professionnalisation des cursus universitaires’, http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid20450/www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid20450/comite-de-suivi-des-stages-et-de-la-professionnalisation-des-cursus-universitaires.html.

Prévost J.-B. (2012) ‘L’emploi des jeunes’. Avis du Conseil économique, social, environnemental.



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